Mentions Légales
Metransparent.net est édité par l’Association Metransparent , 68 rue des Cévennes – 75015 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 498 636 646. Le site web est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le présent document a pour but de fixer les conditions générales d’utilisation des services de Metransparent.net. En fonction de l’évolution du site, nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement.
Tout le contenu éditorial et les illustrations de ce site sont protégés par la législation française et les traités internationaux (Convention de Berne, Code de la propriété intellectuelle Livre 1). Ils ne peuvent être recopiés sans l’autorisation expresse de Metransparent.
Toutefois, la diffusion d’informations contenues sur ce site est envisageable pour des usages non commerciaux, mais uniquement avec l’accord de Metransparent, et à condition qu’elles ne soient pas modifiées. Ces autorisations de reproduction sont accordées au cas par cas. Merci d’adresser vos demandes à editor@metransparent.net.
Les informations que nous recueillons proviennent de l’inscription volontaire à notre liste de diffusion. Les renseignements que vous nous communiquez ne sont jamais diffusés à des tiers.
Pour toute question concernant ces Conditions Générales, vous pouvez également nous contacter à cette même adresse .