{"id":50350,"date":"2020-10-06T22:19:02","date_gmt":"2020-10-06T21:19:02","guid":{"rendered":"https:\/\/middleeasttransparent.com\/?p=50350"},"modified":"2020-10-17T22:36:11","modified_gmt":"2020-10-17T21:36:11","slug":"en-allemagne-la-premiere-plainte-pour-crimes-contre-lhumanite-visant-les-attaques-chimiques-du-regime-syrien","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/middleeasttransparent.com\/fr\/en-allemagne-la-premiere-plainte-pour-crimes-contre-lhumanite-visant-les-attaques-chimiques-du-regime-syrien\/","title":{"rendered":"En Allemagne, la premi\u00e8re plainte pour crimes contre l\u2019humanit\u00e9 visant les attaques chimiques du r\u00e9gime syrien"},"content":{"rendered":"
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Des corps de victimes de l\u2019attaque chimique de la Ghouta, en ao\u00fbt 2013, attribu\u00e9e au r\u00e9gime de Damas, sur une photo diffus\u00e9e par l\u2019opposition syrienne. – \/ AFP<\/em><\/p>\n

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Trois ONG ouvrent une proc\u00e9dure contre le r\u00e9gime de Bachar Al-Assad devant le parquet de Karlsruhe, au nom de la comp\u00e9tence universelle. La plainte porte sur deux attaques au gaz sarin : une intervenue en 2013 dans la Ghouta orentale et l\u2019autre en 2017 \u00e0 Khan Cheikhoun.<\/span><\/h3>\n<\/div>\n<\/header>\n
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Pour la premi\u00e8re fois depuis le d\u00e9but de la guerre civile syrienne, en\u00a02011, les carnages \u00e0 l\u2019arme chimique, commis par le r\u00e9gime de Damas, atterrissent sur le bureau d\u2019un procureur. Lundi 5\u00a0octobre, trois ONG syriennes et internationale \u2013 Open Society Justice Initiative (OSJI), Syrian Archive et le Centre syrien des m\u00e9dias et de la libert\u00e9 d\u2019expression \u2013 ont d\u00e9pos\u00e9 plainte pour crimes contre l\u2019humanit\u00e9, devant le parquet de Karlsruhe, en Allemagne, en vertu du principe de comp\u00e9tence universelle, en vigueur outre-Rhin.<\/p>\n

La plainte, qui vise les autorit\u00e9s syriennes, porte sur deux offensives au gaz sarin, un neurotoxique, incolore, inodore et extr\u00eamement l\u00e9tal\u00a0: celle perp\u00e9tr\u00e9e le 21\u00a0ao\u00fbt\u00a02013, dans la Ghouta orientale, en banlieue de Damas, fatale \u00e0 1\u00a0200 personnes selon les plaignants\u00a0; et celle du 4\u00a0avril\u00a02017 sur Khan Cheikhoun, une ville de quelque 30\u00a0000 habitants, sur la route strat\u00e9gique reliant Damas \u00e0 Alep, qui a caus\u00e9 200 morts.<\/p>\n

\u00ab\u00a0C\u2019\u00e9tait comme l\u2019enfer, c\u2019\u00e9tait au-del\u00e0 de toute autre attaque,<\/em>\u00a0raconte le photographe de guerre syrien Artino, \u00e0 propos du massacre de la Ghouta, auquel il a surv\u00e9cu, avant de se r\u00e9fugier en Europe, l\u2019ann\u00e9e suivante.\u00a0Les attaques a\u00e9riennes ou celles au mortier, c\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s dur. Mais les attaques chimiques, c\u2019\u00e9tait un tout autre niveau dans l\u2019horreur\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>ajoute le photographe dont certains des clich\u00e9s figurent dans le dossier d\u2019accusation.<\/p>\n

Lire aussi\u00a0<\/span>\u00a0Carnage chimique dans la Ghouta orientale<\/a><\/span><\/section>\n
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\u00ab\u00a0Derri\u00e8re les attaques au gaz sarin, il y a tout le programme de recherche scientifique et de production d\u2019armes chimiques du r\u00e9gime syrien<\/em>,\u00a0et leur utilisation, d\u00e9cid\u00e9e au plus haut niveau du gouvernement\u00a0\u00bb,<\/em>\u00a0argue Steve Kostas, d\u2019Open Society Justice Initiative. Selon le t\u00e9moignage d\u2019un d\u00e9serteur cit\u00e9 dans la plainte, l\u2019attaque de la Ghouta orientale, r\u00e9gion proche de Damas,\u00a0\u00ab\u00a0<\/em>a \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9e\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0<\/i>par le pr\u00e9sident Bachar Al-Assad puis ordonn\u00e9e par son fr\u00e8re, Maher, commandant de la 4e<\/sup>\u00a0division.<\/p>\n

Le g\u00e9n\u00e9ral Ghassan Abbas, chef de la branche 450 du Centre d\u2019\u00e9tudes et de recherches scientifiques (CERS), le programme chimique syrien \u00e9tabli dans les ann\u00e9es 1970,\u00a0\u00ab\u00a0\u00e9tait pr\u00e9sent\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0et aurait\u00a0\u00ab\u00a0supervis\u00e9 l\u2019armement des roquettes avec des ogives chimiques\u00a0\u00bb.\u00a0<\/em>Quant \u00e0 l\u2019attaque de Khan Cheikhoun, en avril\u00a02017, elle aurait \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par le chef de l\u2019Etat, puis conduite par Ali Abdullah Ayyoub, ministre de la d\u00e9fense et chef d\u2019\u00e9tat-major \u00e0 l\u2019\u00e9poque, et par plusieurs officiers de l\u2019arm\u00e9e de l\u2019air.<\/p>\n

Violations de la \u00ab\u00a0ligne rouge\u00a0\u00bb d\u2019Obama<\/h2>\n

Ces deux h\u00e9catombes sont des violations embl\u00e9matiques de la\u00a0\u00ab\u00a0ligne rouge\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0qu\u2019avait trac\u00e9e Barack Obama en\u00a02012, dans l\u2019espoir de pr\u00e9venir l\u2019usage d\u2019armes chimiques en Syrie. Apr\u00e8s l\u2019attaque d\u2019ao\u00fbt\u00a02013 sur la Ghouta, le r\u00e9gime avait \u00e9chapp\u00e9 \u00e0 une intervention militaire internationale en adh\u00e9rant \u00e0 l\u2019Organisation pour l\u2019interdiction des armes chimiques (OIAC), s\u2019engageant \u00e0 d\u00e9clarer et d\u00e9truire un arsenal b\u00e2ti sur plus de trois d\u00e9cennies. La seconde attaque vis\u00e9e par la plainte, celle de Khan Cheikhoun en\u00a02017, s\u2019\u00e9tait sold\u00e9e deux jours plus tard par des frappes am\u00e9ricaines sur l\u2019a\u00e9roport d\u2019Al-Chaayrate, d\u2019o\u00f9 \u00e9taient partis les Soukho\u00ef-22 de l\u2019arm\u00e9e de l\u2019air syrienne.<\/p>\n

Lire aussi\u00a0<\/span>\u00a0Attaque chimique de Khan Cheikhoun, en Syrie : le r\u00e9cit d\u2019un m\u00e9decin<\/a><\/span><\/section>\n
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\u00ab\u00a0A Khan Cheikhoun et dans la Ghouta orientale, le gaz a tu\u00e9 des centaines de personnes en l\u2019espace de deux nuits<\/em>, se rappelle Hadi Al-Khatib, le fondateur de Syrian Archive.\u00a0C\u2019est une strat\u00e9gie militaire utilis\u00e9e par le gouvernement pour pouvoir reprendre des villes ou des quartiers, \u00e7a s\u2019est pass\u00e9 \u00e0 Alep, \u00e0 Homs, \u00e0 Idlib\u2026\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0Syrian Archive a r\u00e9pertori\u00e9 262 attaques chimiques depuis 2012, collect\u00e9 et authentifi\u00e9 des centaines de vid\u00e9os.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Nous avons des preuves, et pas seulement des preuves digitales. Il y a des gens comme moi en Europe qui t\u00e9moignent\u00a0\u00bb,<\/em>\u00a0explique Artino, dont les propres photos figurent parmi les pi\u00e8ces jointes au dossier d\u00e9pos\u00e9 lundi devant le chef de l\u2019unit\u00e9 de crimes de guerre allemande, Christian Ritscher.\u00a0\u00ab\u00a0D\u00e9j\u00e0 dix-sept victimes sont pr\u00eates \u00e0 d\u00e9poser,\u00a0<\/em>assure Steve Kostas d\u2019Open Society Justice Initiative (OSJI). Nous avons aussi identifi\u00e9 plus de 50\u00a0Syriens qui ont fait d\u00e9fection, qui sont parfaitement au fait des attaques et du programme de recherche syrien et sont pr\u00eats \u00e0 t\u00e9moigner.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

\u00ab\u00a0Programme chimique clandestin\u00a0\u00bb<\/h2>\n

Le raid contre Khan Cheikhoun est intervenu peu apr\u00e8s une attaque du m\u00eame genre, qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e en trois temps, contre Latamn\u00e9, une localit\u00e9 situ\u00e9e 20 kilom\u00e8tres au sud. Le 24\u00a0mars\u00a02017, un Soukho\u00ef-22 de la 22e<\/sup>\u00a0division a\u00e9rienne l\u00e2chait une bombe sur la ville. Le lendemain, un h\u00e9licopt\u00e8re larguait un cylindre de chlore sur l\u2019h\u00f4pital, avant une nouvelle charge quelques jours plus tard au gaz sarin. Ces attaques sont les premi\u00e8res sur lesquelles l\u2019\u00e9quipe d\u2019investigation et d\u2019identification (EII) de l\u2019OIAC s\u2019est pench\u00e9e.<\/p>\n

Form\u00e9e en juin\u00a02018, au grand dam de Moscou et Damas qui contestent sa l\u00e9galit\u00e9, cette \u00e9quipe sp\u00e9ciale ne se contente plus d\u2019authentifier les attaques chimiques. Elle en d\u00e9signe d\u00e9sormais les auteurs. Et selon son premier rapport, remis en avril\u00a02020, l\u2019Etat syrien a sign\u00e9 ses crimes.\u00a0\u00ab\u00a0Le profil chimique du sarin utilis\u00e9 \u00e0 Latamn\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0<\/em>est en corr\u00e9lation avec le programme syrien de production de sarin, \u00e9crivent les enqu\u00eateurs. L\u2019ajout de certains composants, notamment l\u2019hexamine, est la marque de fabrique du CERS. L\u2019investigation a aussi permis d\u2019identifier les munitions, des bombes conventionnelles de type M4000, con\u00e7ues et fabriqu\u00e9es en Syrie puis modifi\u00e9es pour l\u2019utilisation d\u2019armes chimiques.<\/p>\n

Article r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 nos abonn\u00e9s<\/span><\/span>\u00a0Lire aussi\u00a0<\/span>\u00a0Le rapport de l\u2019OIAC sur les attaques chimiques en Syrie, nouvelle preuve de la duplicit\u00e9 de Damas<\/a><\/span><\/section>\n
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\u00ab\u00a0Un Etat partie a menti<\/em>, tonnait l\u2019ambassadeur de France \u00e0 La\u00a0Haye, Luis Vassy, qui si\u00e8ge aussi \u00e0 l\u2019OIAC, suite \u00e0 la publication de ce premier rapport.\u00a0Nous le savons tous d\u00e9sormais, la Syrie a conserv\u00e9 un programme chimique clandestin depuis 2013. Ces crimes, ces mensonges ne peuvent rester sans cons\u00e9quence,<\/em>\u00a0ajoutait-il.\u00a0Le r\u00e9gime syrien devra en r\u00e9pondre.\u00a0\u00bb\u00a0<\/em>Trois mois plus tard, en juillet, le conseil ex\u00e9cutif de l\u2019OIAC adressait un ultimatum \u00e0 Damas\u00a0: d\u00e9clarer, d\u2019ici le 8\u00a0octobre, la totalit\u00e9 des munitions et des installations o\u00f9 ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9es, produites et stock\u00e9es les armes utilis\u00e9es lors de l\u2019attaque de 2017 sur Latamn\u00e9.<\/p>\n

Depuis la destruction de l\u2019arsenal d\u00e9clar\u00e9 par Damas \u00e0 l\u2019organisation en\u00a02013, qui a donn\u00e9 lieu une gigantesque op\u00e9ration de d\u00e9sarmement impliquant plusieurs arm\u00e9es occidentales, les attaques chimiques n\u2019ont pas cess\u00e9. Et l\u2019organisation Prix Nobel de la paix 2013 semble devenue l\u2019outil d\u2019un jeu de dupes.\u00a0\u00ab\u00a0Les stocks ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9truits, mais la Syrie continue d\u2019importer. \u00c7a n\u2019a aucun sens\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>regrette Hadi Al-Khatib, dont l\u2019ONG avait port\u00e9 plainte contre une entreprise belge condamn\u00e9e pour avoir livr\u00e9 \u00e0 la Syrie de l\u2019isopropanol, l\u2019un des pr\u00e9curseurs du gaz sarin.<\/p>\n

En adressant son ultimatum \u00e0 Damas, d\u00e9but juillet, l\u2019OIAC pr\u00e9conisait que soient\u00a0\u00ab\u00a0traduits en justice les individus responsables de l\u2019utilisation d\u2019armes chimiques\u00a0\u00bb\u00a0<\/em>sur Latamn\u00e9,\u00a0\u00ab\u00a0y compris ceux qui ont ordonn\u00e9\u00a0\u00bb l\u2019attaque.\u00a0<\/em>Mais devant quelle justice devra en r\u00e9pondre le r\u00e9gime syrien\u00a0? L\u2019OIAC a le pouvoir de retirer \u00e0 Damas son droit de vote au sein de l\u2019organisation, ou bien de renvoyer ces violations au Conseil de s\u00e9curit\u00e9 des Nations unies ou \u00e0 son Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.\u00a0\u00ab\u00a0Si les Etats d\u00e9cident simplement de suspendre le droit de vote syrien, ce serait, pour Assad et les autres, une simple tape sur la main\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>pr\u00e9vient Eric Witte, d\u2019Open Society Justice Initiative.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Cr\u00e9er un tribunal pour la Syrie\u00a0\u00bb<\/h2>\n

Mais depuis le d\u00e9but de la guerre civile syrienne en\u00a02011, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 a trop souvent \u00e9t\u00e9 neutralis\u00e9 par les veto russe et chinois. L\u2019avocat pr\u00e9conise donc un renvoi vers l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, qui pourrait inciter les Etats \u00e0 \u00e9tablir un tribunal sp\u00e9cial. C\u2019est cette m\u00eame Assembl\u00e9e qui, en d\u00e9cembre\u00a02016, avait permis de contourner le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 et d\u2019acter la cr\u00e9ation du M\u00e9canisme international, impartial et ind\u00e9pendant (MIII), bas\u00e9 \u00e0 Gen\u00e8ve. Cet organe est charg\u00e9 de faciliter les enqu\u00eates sur les violations les plus graves du droit international commises en Syrie depuis 2011 et d\u2019aider \u00e0 juger les personnes qui en sont responsables.<\/p>\n

Depuis, des millions de pages de t\u00e9moignages, d\u2019ordres donn\u00e9s par le r\u00e9gime, de photographies, de vid\u00e9os, ont \u00e9t\u00e9 authentifi\u00e9s, expertis\u00e9s, analys\u00e9s et archiv\u00e9s par le MIII, qui est aussi le r\u00e9cipiendaire du rapport de l\u2019\u00e9quipe d\u2019identification de l\u2019OIAC, et de la liste confidentielle des responsables de l\u2019attaque de Latamn\u00e9. Toutes ces pi\u00e8ces \u00e0 conviction sont \u00e0 disposition des juridictions nationales o\u00f9 des investigations sont ouvertes, comme en Allemagne. Si le procureur de Karlsruhe devait engager des poursuites, comme le demandent les ONG dans leur plainte, il pourrait aussi s\u2019appuyer sur les preuves du M\u00e9canisme.<\/p>\n

Lire aussi\u00a0<\/span>\u00a0Le r\u00e9gime syrien responsable de l\u2019attaque au gaz sarin \u00e0 Khan Cheikhoun, selon l\u2019ONU<\/a><\/span><\/section>\n
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\u00ab\u00a0Les Etats devraient envisager de mettre en commun leur comp\u00e9tence pour cr\u00e9er un tribunal pour la Syrie, fond\u00e9 sur un trait\u00e9, sur le mod\u00e8le du tribunal de Nuremberg de l\u2019apr\u00e8s-seconde guerre mondiale et de la CPI,\u00a0<\/em>estime Eric Witte.\u00a0Ce tribunal pourrait r\u00e9unir des juristes syriens et internationaux pour enqu\u00eater, poursuivre et juger les crimes de guerre et les crimes contre l\u2019humanit\u00e9<\/em>.\u00a0\u00bb<\/p>\n

En\u00a01943, en \u00e9tablissant la Commission des crimes de guerre de l\u2019ONU, les alli\u00e9s avaient ouvert la voie \u00e0 la cr\u00e9ation du tribunal de Nuremberg et \u00e0 la condamnation des chefs nazis. Un\u00a0\u00ab\u00a0tribunal de vainqueurs\u00a0\u00bb,<\/em>\u00a0avait-on reproch\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9poque, comme si des millions de morts pouvaient constituer une victoire. Pour les rescap\u00e9s de l\u2019enfer syrien, le chemin vers la justice est au pire un labyrinthe sans issue, au mieux une toile lentement tiss\u00e9e autour du r\u00e9gime. Seul l\u2019avenir le dira.<\/p>\n

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St\u00e9phanie Maupas <\/span>(La Haye, correspondance)<\/span><\/a><\/span><\/p>\n<\/section>\n

LE MONDE<\/a><\/p>\n<\/article>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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